Mentions légales
1. Informations générales sur l'entreprise
Cette mention légale complémentaire s'applique au site web Ctvclassicllc, exploité par :
CTV CLASSIC,LLC
L'entreprise exerce son activité via une plateforme de commerce électronique dédiée à la vente en ligne de meubles, d'articles de décoration et d'accessoires connexes destinés aux consommateurs français.
Informations sur l'entreprise :
Raison sociale : CTV CLASSIC,LLC
Adresse : 3047 ALACHUA PLACE, NEW PORT RICHEY, FL 34655, États-Unis
EIN (Numéro d'identification de l'employeur) : 93-4458531
Téléphone : +1 (407) 422-4145
E-mail : info@ctvclassicllc.com
Horaires du service client :
Du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00
(heure de l’Est des États-Unis).
Pour toute demande concernant les questions juridiques, les produits ou les services disponibles sur le site, les clients peuvent nous contacter par e-mail. Les demandes sont généralement traitées dans un délai de 24 heures.
2. Informations sur les produits et conformité applicable
Ctvclassicllc fournit des informations concernant les produits disponibles sur le site, notamment les descriptions, les caractéristiques, les dimensions, les matériaux et les instructions d'utilisation, le cas échéant.
Les produits vendus sont destinés à l'usage spécifié sur leurs pages respectives et sont présentés avec des informations conçues pour permettre aux consommateurs français de faire un choix éclairé avant l'achat.
L'entreprise met en œuvre des procédures internes pour gérer les informations relatives aux produits, la documentation disponible et les exigences applicables à la vente des articles proposés sur le site.
3. Informations concernant le marquage CE
Pour les produits soumis à des réglementations exigeant le marquage CE, Ctvclassicllc veille à ce que les informations et la documentation pertinentes soient gérées conformément aux exigences applicables.
Le marquage CE, lorsqu'il est applicable, indique que le produit est conforme aux exigences énoncées dans les réglementations techniques applicables à cette catégorie de produits spécifique. Le marquage CE n'est apposé que sur les articles pour lesquels cette exigence est imposée par les réglementations en vigueur.
Ce marquage n'est pas utilisé pour les produits qui ne relèvent pas des catégories soumises au marquage CE.
4. Sécurité des produits et informations
Ctvclassicllc fournit des informations sur l'utilisation correcte des produits via les descriptions disponibles sur le site web et toute documentation fournie avec les articles.
Il est conseillé aux clients de :
- lire attentivement les informations sur le produit avant de l'acheter ;
- utiliser les articles conformément à leur usage prévu ;
- respecter les instructions de montage ou d'entretien fournies ;
- conserver la documentation reçue avec le produit.
Les instructions spécifiques relatives à l'installation, au montage ou à l'entretien peuvent varier selon le type d'article acheté.
5. Informations sur les matériaux et les caractéristiques du produit
Les pages produits publiées sur le site Internet peuvent contenir des informations concernant :
- les principaux matériaux utilisés ;
- les dimensions du produit ;
- les couleurs et les finitions ;
- les composants inclus ;
- les instructions d'utilisation et d'entretien.
Les caractéristiques indiquées visent à fournir des informations descriptives sur les articles disponibles.
Les éventuelles variations naturelles de couleur, de texture ou de finition peuvent résulter des caractéristiques des matériaux utilisés ainsi que des paramètres d'affichage de l'appareil de l'utilisateur.
6. Responsabilité quant à l'utilisation des produits
Il incombe au client d'utiliser les produits conformément aux instructions fournies et de vérifier que l'article répond à ses besoins avant de procéder à l'achat.
Ctvclassicllc décline toute responsabilité en cas d'utilisation des produits autre que celle spécifiée dans les informations publiées ou résultant de modifications apportées après la livraison.
7. Informations sur la vente en ligne
Les achats effectués via le site web de Ctvclassicllc sont régis par les conditions publiées dans les sections dédiées, notamment :
- les conditions de vente ;
- les modes de paiement ;
- les informations relatives à la livraison ;
- la politique d'annulation ;
- la politique de retour ;
- le traitement des données personnelles.
Avant de confirmer sa commande, le client peut consulter les informations relatives au produit sélectionné ainsi que les frais applicables.
8. Protection des données personnelles
Ctvclassicllc traite les informations personnelles fournies par les clients conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site web.
Les données personnelles sont utilisées exclusivement aux fins de gestion des commandes, de communication avec le client, de livraison des produits et de prestation des services demandés.
9. Mise à jour des informations juridiques
Ctvclassicllc peut mettre à jour le présent avis si nécessaire pour refléter des changements opérationnels, des mises à jour des services proposés ou des évolutions de la réglementation applicable.
La version mise à jour, incluant les modifications pertinentes, sera publiée sur le site web.
10. Coordonnées
Pour toute question concernant le présent avis juridique complémentaire ou les produits et services proposés, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
CTV CLASSIC,LLC
Adresse :
3047 ALACHUA PLACE, NEW PORT RICHEY, FL 34655, États-Unis
Téléphone : +1 (407) 422-4145
E-mail : info@ctvclassicllc.com
Horaires d'ouverture :
Du lundi au vendredi
08h00 – 18h00
(Heure de l'Est des États-Unis)
Veuillez nous contacter par e-mail ; nous vous répondrons dans un délai de 24 heures.